COLLECTIVITE

Communauté de Communes des Vallée de la Braye et de l’Anille (CCVBA)
10 Rue Saint Pierre 72120 Saint Calais

EDITEUR

Le site www.cc-vba.com est édité par Communauté de Communes des Vallée de la Braye et de l’Anille (CCVBA)

HÉBERGEMENT

L’hébergement du site est réalisé par OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

CONCEPTION / RÉALISATION

La conception et la réalisation ont été assurés par la société Studio i-mage.

GESTION ÉDITORIALE

Son suivi et sa mise en œuvre sont assurés par la CCVBA. Le présent site constitue une œuvre dont la CCVBA est l’auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle). Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique etc…) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation exprès. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Les logos, textes, photographies, vidéo etc…sont la propriété de la CCVBA ou de tiers ayant autorisés la CCVBA à les utiliser. Les adresses personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors d’un dépôt d’un message électronique.

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